Un poulailler chez soi : quelles autorisations faut-il ?

par | Août 17, 2022 | Poulailler

Avoir un poulailler peut sembler simple et sans complications mais, pour le bien-être des gallinacés, il y a des choses à savoir et même en termes de législation.

Si vous envisagez d’acquérir un poulailler, il est important de savoir quels sont les permis dont vous pourriez avoir besoin. Selon l’endroit où vous vous trouvez, vous pouvez avoir besoin d’un permis de zonage, d’un permis de construire ou d’un permis sanitaire.

Dans cet article, nous allons survoler ce sujet afin de vous offrir une base de connaissances solides.

Il vous faudra tout de même connaître les réglementations en vigueur dans votre région avant de commencer à construire ou à acheter un poulailler !

poules et réglementation

Est-il interdit d’avoir des poules dans son jardin ?

Il est difficile de répondre à cette question de manière définitive, car les réglementations varient d’un endroit à l’autre.

D’une manière générale, cependant, il n’est pas interdit d’avoir des poules dans son jardin, à condition de respecter les réglementations locales concernant le nombre de poules autorisées et la taille de leur abri.

Si vous prévoyez d’élever plus de 50 poulets, votre jardin sera considéré comme une ferme et vous devrez vous conformer à des réglementations supplémentaires.

Veillez à vous renseigner auprès des autorités locales avant d’investir dans un poulailler pour vous assurer que vous êtes en conformité avec la loi. De plus, si vous êtes dans un lotissement ou dans une copropriété, consultez le règlement, certains n’acceptent pas les poules.

quelle autorisation pour avoir des poules

Puis-je mettre un poulailler chez moi ?

Il est de manière générale tout à fait possible d’avoir un poulailler chez soi.

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Mais la réponse à cette question dépend aussi de votre situation géographique et de la situation de votre habitation. Si vous vivez dans une zone rurale, vous n’aurez peut-être besoin d’aucun permis pour installer un poulailler dans votre cour. En revanche, si vous vivez dans une banlieue ou une zone urbaine, vous aurez peut-être besoin d’un permis de zonage, d’un permis de construire ou d’un permis sanitaire pour élever des poules.

Concernant la construction d’un poulailler, celui-ci doit se conformer à la législation au même titre que les abris de jardin. En règle générale, si la construction fait moins de 5m2 aucune déclaration n’est nécessaire, entre 5 et 20 m2 une déclaration préalable en mairie est nécessaire. Au-delà de 20 m2, un permis de construire doit être obtenu.

Prenez le temps de vous renseigner au préalable et de voir avec votre voisinage.

Quelle autorisation pour avoir des poules

Quelle distance entre un poulailler et une habitation ?

Aucune législation en vigueur n’est disponible pour ce point. Toutefois, vous trouverez ci-après quelques règles qui semblent s’imposer.

Il est important de prendre en compte la distance qui doit séparer le poulailler de votre maison ou de celle de vos voisins, mais aussi des voies publiques.

La distance minimale séparant un poulailler et une maison est de 10 mètres. Mais si vous avez plus de 50 animaux, cette distance doit être portée à 50 mètres.

Est-il obligatoire de déclarer ses poules ?

Oui, il est obligatoire de déclarer ses poules. Cela permet de s’assurer que toutes les volailles sont comptabilisées et d’éviter la propagation de maladies. Pour déclarer vos poulets, vous devez vous adresser à la mairie de votre commune ou au ministère de l’agriculture. Pierre Soubelet, préfet des Hauts-de-Seine, a rappelé cette obligation aux maires dans une lettre datée du 20 décembre.

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Nous espérons que cet article a permis de répondre à certaines de vos questions sur les poulaillers et la loi. N’oubliez pas de vérifier auprès des autorités locales avant de construire ou d’acheter un poulailler afin de vous assurer que vous êtes en conformité avec la loi.

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